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Conseils Municipaux et actes du Maire

 

 Année 2022 

Actes du Maire

Arrêtés Municipaux 

Arrêté 2022-15 Réglementation coupure nocturne éclairage public (mis en ligne le 30/11)
Arrêté 2022-14 Céder le passage, avenue de Testemaure pour alleé des ajoncs 
(mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-13 Céder le passage avenue de Testemaure pour allée des Genet(mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-12 Céder le passage avenue de Testemaure pour allée des bruyères (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-11 Installation STOP rue de la gar(mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-10 Retrecissement de la chaussée, avenue de Testemaure (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-09 Coussin Berlinois, 16 rue Jacques Blieck (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-08- Ouverture enquête publique révision allégée n°1 du PLU (mis en ligne le 2 novembre 2022)
Arrêté 2022-07 -AOT Food Truck Piamias (mis en ligne le 19 octobre 2022)
Arrêté PM 2002-06 REZO POUCE (mis en ligne le 5 octobre 2022)


Décisions

Décision 2022-44 Convention de mise à disposition de maison d'habitation au 6 avenue d'Aquitaine (mis en ligne le 29 novembre)
Décision 2022-43 Tarifs séjour montagne du 6 au 9 février 2023 (mis en ligne le 17 novembre)
Décision 2022-42 Demande de subvention au département de la Gironde pour La Caravelle (mis en ligne le 10 novembre)
Décision 2022-41 Demande de subventions au département de la Gironde pour Le Bazar des Mômes (mis en ligne le 24 octobre)
Décision 2022-40 Marché installation PAC Géothermique La Caravelle lot 1 sondes geothermiques 
(mis en ligne le 20 octobre)
Décision 2022-39- Marché Lot 2 CVC STE EVEAA - Installation PAC géothermique à la Caravelle (mis en ligne le 20 octobre)
Décision 2022_37 Remboursement assurance (mis en ligne le 13 octobre)
Décision 2022_35 Marché Salandin - révision allégée du PLU (mis en ligne le 11 octobre)
Décision 2022_36 Groupama remboursement (mis en ligne le 11 octobre)
Décision 2022_38 Redevance d'occupation provisoire du domaine public (mis en ligne le 10 octobre)

 

Conseils municipaux

Réunion du Conseil Municipal du 17 novembre 2022

Téléchargez la liste des délibérations (mise en ligne le 23/11/2022)

Détails des délibérations (mises en ligne le 24 novembre)
Modification des APCP
Budget supplémentaire La Caravelle
Budget supplémentaire Ville
Provision pour risques et charges rectificative
Convention de partenariat Bricogirls Marché de Noël 2022
Remboursement de frais à des élus mandat spécial
Vente espaces verts AA 215 et 295 Impasse des fougères
Vente espaces verts AP 139 Hameau Croix d'Hins
Intention acquisition Lot 10 ZAE Reganeau auprès de la COBAN
Instauration majoration du taux de la taxe d'aménagement TAM
Travaux rue Digneaux-Convention de partenariat avec le département de la Gironde
Modification du tableau des effectifs du personnel Communal
COBAN - Présentation de rapports annuels 2021
Renforcement dispositif estival de gendarmerie - convention 2022
Motion de soutien à la pêche professionnelle de la lamproie
Comptes-rendu des décisions prises par le Maire

Réunion du Conseil Municipal du 22 septembre 2022

Téléchargez le procès verbal (mis en ligne le 21/11)

Téléchargez la liste des délibérations (mise en ligne le 26 septembre 2022)

Détails des délibérations (mises en ligne le 27 septembre)
PLU Bilan de la concertation et arrêt de la révision du PLU allégée
Marché de publication - Acte modificatif n°1
Programme de rénovation prioritaire éclairage public 2022 - demande de subvention au SDEEG
Projet de mobilité durable signalétique et orientation de l'usager - demande de subvention LEADER auprès du pays BARVAL
Extinction partielle de l'éclairage public sur la commune
Admission en non valeur de créances irrecouvrables
Modification du tableau des effectifs
Multi accueil les Tagazous - modification du règlement intérieur et projet d'établissement
Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

Réunion du Conseil Municipal du 7 juillet 2022

Téléchargez la liste des délibérations

Télécharger le Procès-verbal

Réunion du Conseil Municipal du 15 juin 2022

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Réunion du Conseil Municipal du 19 mai 2022

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Réunion du Conseil Municipal du 24 mars 2022

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Réunion du Conseil Municipal du 3 février 2022

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 Année 2021 

Réunion du Conseil Municipal du 9 décembre 2021

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Réunion du Conseil Municipal du 21 octobre 2021

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Réunion du Conseil Municipal du 23 septembre 2021

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Réunion du Conseil Municipal du 23 juin 2021

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Réunion du Conseil Municipal du 28 mai 2021

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Réunion du Conseil Municipal du 6 mai 2021 

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Réunion du Conseil Municipal du 29 avril 2021

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Réunion du Conseil Municipal du 24 mars 2021

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Réunion du Conseil Municipal du 25 février 2021

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Réunion du Conseil Municipal du 15 janvier 2021

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Réunion du Conseil Municipal du 26 février 2020

Réunion du Conseil Municipal du 3 septembre 2020

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