
Conseils Municipaux et actes du Maire
Actes du Maire
Arrêtés Municipaux
ARRETE 2023-09 MODIFICATION MEMBRES DU CA DU CCAS (mise en ligne le 29/11/2023)
Arrete Retrait de délégation fonction et signature JAULARD (mis en ligne le 05/07/2023)
ARRETE13T-2023 CONSOMMATION ALCOOL (mis en ligne le 3/07/2023)
ARRETE 2023-06 DE DELEGATION DE SIGNATURE GODART MAGALI - ANNULE LE N°2020-171 (mis en ligne le 30/06/2023)
ARRETE2023-07 MAINLEVEE DE PERIL ORDINAIRE IMMEUBLE SITUE 3C IMPASSE DES ECUREUILS (mis en ligne le 09/05/2023)
ARRETE 2023-05 RETRAIT DELEGATION FONCTIONS ET SIGNATURE COURTIN MARIUS (mis en ligne le 09/05/2023)
ARRETE 2023_04 FOOD TRUCK PARC PEREIRE (mis en ligne le 4/04/2023)
ARRETE2023-T01CIRCULATIOn DURANT LE CARNAVAL DU 18 MARS (mise en ligne le 9/03/2023)
ARRETE2023-09 ARRETE 2023-09 arrêté travaux SOPEGA SADE - RD5 rue Daniel Digneaux- (mis en ligne le 13/02/2023)
ARRETE2023-03 REGLEMENTATION ACCES ET UTILISATION TERRAIN HONNEUR STADE RENE DELEST (mis en ligne le 3/02/2023)
ARRETE2023-02 INSTRUCTION ADS (mis en ligne le 3/02/2023)
ARRETE2023-01 CIRCULATION DANS LE CADRE DE CHANTIERS ITINERANTS (mis en ligne 3/02/2023)
Décisions
2023-137 FIXATION DES TARIFS DU SEJOUR DE SKI FEVRIER 2024 (mise en ligne le 5/12/2023)
2023-136 SEJOUR KI LA MONGIE FEVRIER 2024- MARCHE AVEC VACANCES LOISIRS JEUNES (mise en ligne le 5/12/2023)
2023-135 ACTE MODIFICATIF 2-MARCHE MAO CONTRUCTION ALSH ECOLE MATERNELLE (mise en ligne le 5/12/2023)
2023-134 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE CONSTRUCTION DE 2 PASSERELLES (mise en ligne le 5/12/2023)
2023-132 DEMANDE DE SUBVENTION BAZAR DES MOMES 2024 (mis en ligne le 30/11/2023)
2023-133 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023-2024 A LA REGION NOUVELLE AQUITAINE (mis en ligne le 30/11/2023)
2023-131 MARCHE AVEC LEANDRE SL - SPECTACLE N'IMPORTE QUOI (mis en ligne le 24/11/2023)
2023-130 CONVENTION OCCUPATION TEMPORAIRE ET PRECAIRE MAISON HABITATION 6 AVENUE D'AQUITAINE (mis en ligne le 21/11/2023)
2023-129 MANDAT SPECIAL SALON DES MAIRES 2023 (mis en ligne le 21/11/2023)
2023-127 MARCHE COMPAGNIE BILAKA - ATELIER DE DANSE LA CARAVELLE (mis en ligne le 09/11/2023)
2023-126 MARCHE AVEC COLLECTIF ERRANCES - SPECTACLE AU FOND DES MERS (mis en ligne le 09/11/2023)
2023-123 MARCHE AVEC ZAZOUS PRODUCTIONS- SEPECTACLE LES PETITS MOTS A LA BIBLIOTHEQUE (mis en ligne le 09/11/2023)
2023-122 MARCHE AVEC COLLECTIF ERRANCES - ATELIER PARENTS ET ENFANTS A LA BIBLIOTHEQUE (mis en ligne le 09/11/2023)
2023-124 MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS SCENIQUES LED POUR LA CARAVELLE (mis en ligne le 08/11/2023)
2023-120 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC - CONTRUCTION LOGEMENTS URGENCE- LOT 9 PEINTURE (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-119 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS URGENCE - LOT 8 CVC-PLOMBERIE (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-118 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC - CONSTRUCTION LOGEMENTS URGENCE - LOT 7 ELECTRICITE (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-117 MARCHE AVEC EMMANUS GIRONDE SCIC - CONSTRUCTION LOGEMENTS URGENCE - LOT 6 CARRELAGE ET SOLS (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-116 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC- CONSTRUCTIONS LOGEMENTS URGENCE- LOT 5 MENUISERIES INTERIEURES (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-115 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC - CONSTRUCTION LOGEMENTS URGENCE - LOT 4 PLATRERIE (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-114 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC - CONSTRUCTION HEBERGEMENTS URGENCE-LOT3 MENUISERIES EXTERIEURES (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-113 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC-CONSTRUCTION DE 2 LOGEMNTS URGENCE - LOT 2 MOB-CHARPENTE-COUVERTURE (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-112 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC- CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS URGENCE LOT 1 GROS OEUVRE VRD (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-111 BAZAR DES MOMES 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-110 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE DES 7 LIEUES - INTERVENTION AU SEIN DES TAGAZOUS (mis en ligne le 20/10/2023)
2023-109 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE 2 BOUTS DE FICELLES - INTERVENTION AUX TAGAZOUS SEMAINE DE L ENFANCE (mis en ligne le 20/10/2023)
2023-108 AFFAIRE PREFECTURE DE LA GIRONDE CONTRE COMMUNE DE MARCHEPRIME (mis en ligne le 12/10/2023)
2023-102 AOT DOMAINE PRIVE 3 RUE D'AQUITAINE - FOOD TRUCK FOU DE THAÏ (mis en ligne le 12/10/2023)
2023-107 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT FONCTIONNEMENT DE LA CARAVELLE (mis en ligne le 09/10/2023)
2023-106 MARCHE AVEC LA AGDL PRODUCTIONS - CONCERT COSMOPAARK (mis en ligne le 09/10/2023)
2023-105 MARCHE DE PRESTATIONS RELEVES TOPOGRAPHIQUES - CONSTRUCTION DE 2 OUVRAGES DE FRANCHISSEMENT DE LA VOIE FERREE (mis en ligne le 09/10/2023)
2023-104 AFFAIRE PREFECTURE DE LA GIRONDE CONTRE COMMUNE DE MARCHEPRIME (mis en ligne le 09/10/2023)
2023-103 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE AVEC LA SACPA (mis en ligne le 09/10/2023)
2023-101 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE DES FIGURES - SPECTACLE WILD WILD WILD (mis en ligne le 09/10/2023)
2023-98 MARCHE AVEC LA STE ZAZOUS PRODUCTIONS - SPECTACLE LES PETITS MOTS A LA BIBLIOTHEQUE (mis en ligne le 28/09/2023)
2023-99 MARCHE AVEC LA STE SERFIM TIC - VIDEOPROTECTION (mis ligne le 22/09/2023)
2023-97 MARCHE AVEC LA POSTE - LOCATION DE FICHIER NOUVEAUX ARRIVANTS (mis en ligne le 22/09/2023)
2023-96 MARCHE AVEC MUSIQUES DE NUIT DIFFUSION SPECTACLE MOSAÏQUE- MIKSI ET PYGMALION (mis en ligne le 18/09/2023)
2023-92 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AXE MOBILITE A LA COBAN - RUE DANIEL DIGNEAUX (mis en ligne le 05/09/2023)
2023-91 MARCHE SPS POUR TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DEMOLITION AVEC LA SOCIETE ALPES CONTROLES (mis en ligne le 04/08/2023)
2023-89 MARCHE AVEC MADAME JONES PSYCHOLOGUE - ANALYSE DE PRATIQUES A LA CRECHE LES TAGAZOUS (mis en ligne le 01/08/2023)
2023-88 MARCHE FOURNITURE DE PAIN AUX SERVICES MUNICIPAUX (mis en ligne le 26/07/2023)
2023-87 MARCHE ASSISTANCE ENVIRONNEMENTALE - ANTEA GROUP (mis en ligne le 13/07/2023)
2023-86 DON A LA COMMUNE - TRAINEAU DU PERE NOËL (mis en ligne le 07/07/2023)
2023-84 INTERVENTION DE MONSIEUR JABLONSKI PSYCHOLOGUE AU SEIN DES TAGAZOUS (mis en ligne le 29/06/2023)
2023-83 MARCHE AVEC GOUPIL ACHAT VEHICULE UTILITAIRE (mis en ligne le 29/06/2023)
2023-82 MARCHE AVEC TOP SUD POUR L'ACHAT D'UNE MINI PELLE (mis en ligne le 29/06/2023)
2023-80 CAMPS ETE ALSH- FIXATION DES TARIFS AUX FAMILLES (mis en ligne le 26/06/2023)
2023-79 MARCHES POUR LES MINI CAMPS DES ALSH ETE 2023 (mis en ligne le 26/06/2023)
2023-81 MARCHE AVEC COLAS FRANCE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (mis en ligne le 26/06/2023)
2023-78 DEMANDE DE SUBVENTION CENTRE NATIONAL DU LIVRE - PROJET MANGAS BIBLIOTHEQUE ET JAM (mis en ligne le 21 juin)
2023-76 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MONO ATTRIBUTAIRE POUR LES TRANSPORTS RECURRENTS ET OCCAS - LOT 1 (mis en ligne le 5 juin)
2023-75 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX - CRAZY RIDER ASSO NUTTY ENGINE (mis en ligne le 2 juin)
2023-74 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX - CAEA (mis en ligne le 2 juin)
2023-73 MARCHE DE SERVICE POUR LA VECTORISATION DU PLU AU STANDARD CNIG1 (mis en ligne le 1 juin)
2023-72 OUVERTURE LIGNE DE TRESORERIE (mis en ligne le 1 juin)
2023-71 RENOVATION DE DIVERSES MENUISERIES - MARCHE AVEC LA SOCIETE 120X125 (mis en ligne le 5 juin)
2023-70 MARCHE BONNEU FLORENT DESSINATEUR PRESTATION LES TAGAZOUS (mis en ligne le 31 mai)
2023-69 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT-FDAEC 2023 (mis en ligne le 24/05/2023)
2023-51 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-52 MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION ALSH - LOT 13 GEOTHERMIE (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-53 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 0 DEMOLITION (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-54 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 3 CHARPENTE METALLIQUE (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-55 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-56 MARCHE DE TRAVAUX ALSH - LOT 9 REVETEMENTS DE SOLS ET MURAUX (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-57 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 11 ELECTRICITE (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-58 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 8 PLATRERIE ISOLATION CLOISONS SECHES PLAFONDS SUSPENDUS (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-59 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 4 COUVERURE ET ETANCHEITE (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-60 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 1 GROS OEUVRE (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-61 MARCHE DE TRAVAUX AMSH - LOT 2 VRD (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-62 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 6 SERRURERIE (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-63 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 12 PLOMBERIE SANITAIRES CVC (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-64 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH ECOLE MATERNELLE - LOT 10 PEINTURE ET SIGNALETIQUE (mis en ligne le 10/05/2023)
2023-65 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX 14 RUE JACQUES BLIECK (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-66 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE TERRAIN COMMUNAL LAC DE CROIX D'HINS (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-67 MARCHE AVEC LA STE DETECT RESEAUX - REVALORISATION FRICHE INDUSTRIELLE - DIAGNOSTICS RESEAUX (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-46 MARCHE AVEC GROUPE NOCES DANSE IMAGES - SPECTACLE JE SUIS TIGRE (mis en ligne le 04/05/2023)
2023-44 MARCHE AVEC ASSOCIATION CIE THOMAS VISONNEAU - SPECTACLE LEONCE ET LEA (mis en ligne le 04/05/2023)
2023-50 CONVENTION MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE ET PRECAIRE MAISON 6 AV D 'AQUITAINE (mis en ligne le 02/04/2023)
2023-49 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT JEUX INCLUSIFS PARC DE L EGLISE (mis en ligne le 02/04/2023)
2023-48 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT- REFECTION DE LA CHAUSSEE RUE DANIEL DIGNEAUX (mis en ligne le 26/04/2023)
2023-47 MARCHE AVEC LA SOCIETE AC ENVIRONNEMENT POUR DIAGNOSTICS DE REPERAGE - REVALORISATION FRICHE INDUSTRIELLE (mis en ligne le 24/04/2023)
2023-42 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - INSTALLATION VPI ECOLE MARTENELLE SERGE TRUT (mis en ligne le 19/04/2023) 2023-40 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE 2 BOUTS DE FICELLE POUR LES TAGAZOUS (mis en ligne le 11/04/2023)
2023-39 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE DESAMIANTAGE ET LA DEMOLITION DE L'ANCIEN SITE PRIM - ANTEA GROUP (mis en ligne le 7/04/2023)
2023-38 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE DEPOLLUTION DE L'ANCIEN SITE PRIM - ANTEA GROUP (mis en ligne le 7/04/2023)
2023-37 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT FONDS CHALEUR 2023-PAC LA CARAVELLE (mis en ligne le 7/04/2023)
2023-36 INTERVENTION AUX TAGAZOUS DE MONSIEUR DELABRACHERIE ET DE LA COMPAGNIE DES LIVRES A BORD (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-35 REMBOURSEMENT GROUPAMA SUITE ACCIDENT RUE DU VAL DE L'EYRE (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-34 REMBOURSEMENT GROUPAMA SUITE ACCIDENT AVENUE DE LA CÔTE D'ARGENT (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-33 REMBOURSEMENT GROUPAMA SUITE ACCIDENT AVENUE DE LA CÔTE D'ARGENT (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-32 REMBOURSEMENT GROUPAMA SUITE INCENDIE BATIMENT 3 RUE JACQUES BLIECK (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-31 DEMANDE DE SUBVENTION AU SDEEG AU TITRE DU 20% DE L ECLAIRAGE PUBLIC 2023 (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-30 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT 2023- RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-29 MARCHE DE BALAYAGE DE LA VOIRIE AVEC LA SOCIETE LA POPULAIRE (mis en ligne le 17/03/2023)
2023-28 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE LA CAVALE - SPECTACLE JO ET LEO (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-27 MARCHE AVEC LA STE LE JARDIN DES LETTRES - COMMANDE DE LIVRES POUR LA BIBLIOTHEQUE (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-26 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE LA BOCCA DELLA LUNA - SPECTACLE A L'ENVERS A L'ENDROIT (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-25 MARCHE AVEC L'ASSOCIATION ANAYA - SPECTACLE CRIN BLANC (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-24 MARCHE AVEC COLLECTIF LES SOEURS FUSIBLES ET L'ASSOCIATION FRACAS - SPECTACLE KID PALACE (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-23 SIGNATURE AVENANT 13 CONVENTION CADRE IDDAC (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-22 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT REALISATION PISTE CYCLABLE ET ACCES RUE DIGNEAUX (mis en ligne le 8/03/2023)
2023-21 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT REALISATION DE PLATEAUX SURELEVES RUE DIGNEAUX (mis en ligne le 8/03/2023)
2023-20 CONVENTION AVEC LE RESEAU GIRONDIN PETITE ENFANCE 2023 (mis en ligne le 7/03/2023)
2023-19 CONTRAT AVEC LA STE LOCSPORT POUR LA LOCATION DU MATERIEL ENFANCE ET JEUNESSE 2023 (mis en ligne le 7/03/2023)
2023-18 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LE PROJET CAP 33 - 2023 (mis en ligne le 7/03/2023)
2023-16 SPECTACLE JEANNE ET GILLES- LA COMPAGNIE DES FIGURES (mis en ligne le 27/02/2023)
2023-12 DETR 2023 REMISE EN ETAT BANDEAUX ET AVANTS TOITS ECOLE FOGNET (mis en ligne le 24/01/2023)
2023-11 DSIL REMISE EN ETAT BANDEAUX AVANTS TOITS ECOLE FOGNET (mis en ligne le 24/01/2023)
2023-10 DSIL 2023 REMPLACEMENT FENETRES FACADE SUD ECOLE FOGNET (mis en ligne le 24/01/2023)
2023-15 REFONTE DU SITE INTERNET ET CREATION NEWS LETTER - AGENCE SBA (mis en ligne le 23/01/2023)
2023-14 MISSION D'ACCOMPAGNEMENT AUX DEVELOPPEMENTS DES OPERATIONS D'AMENAGEMENT COEUR DE VILLE - STE NOUVEL HORIZON URBAIN CONSEILS (mis en ligne le 22/01/2023)
2023-13 MISSION DE CONSEILS ET ASSISTANCES JURIDIQUES (mis en ligne le 22/01/2023)
2023-09 2023-09 SPECTACLE A LA BIBLIOTHEQUE LES PETITS MOTS (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-08 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE REVOLUTION - SPECTACLE LES FORAINS (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-07 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE CIRQUE HIRSUTE- SPECTACLE AUX ETOILES (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-06 ACHAT DE BILLETS VIERGES LA CARAVELLE - SOCIETE MA PLACE (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-05 COTISATION IDDAC 2023 (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-04 MARCHE AVEC STE SOPAGA TP - MARCHE TRAVAUX AMENAGEMENT RUE DANIEL DIGNEAUX (mise en ligne le 16/01/2023)
2023-03 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE LES PORTES QUI CLAQUENT- NUITS DE LA LECTURE LE 21.01.2023 (mise en ligne le 16/01/2023)
2023-02 AGRANDISSEMENT DU HALL DE LA CARAVELLE - MARCHE AVEC EURL MONTEIL ARCHITECTE DPLG (mise en ligne le 4/01/2023)
2023-01 MISE A DISPOSITION GRATUITE D'UN VEHICULE ELECTRIQUE - CONVENTION DE RENOUVELLEMENT AVEC LA STE FRANCE REGIE EDITIONS (mise en ligne le 4/01/2023)
Conseils municipaux
Réunion du Conseil Municipal du 30 novembre 2023
Del2023-102 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-101 Renforcement dispositif estival de gendarmerie-convention de partenariat 2023 (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-100 COBAN- Rapports annuels 2022 (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-99 Règlement intérieur commun VILLE et CCAS de Marcheprime (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-98 Fonctionnement du LAEP - Convention d'entente avec la COBAN (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-97 Avenant 1 à la convention constitutive gpmt de commande avec la COBAN - Achat de couches (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-96 Renouvellement du PEDT et plan mercredi 2023-2025 (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-95 Budget suppémantaire 2023- Equipement culturel la caravelle (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-94 Versement d'une subvention complémentaire au CCAS 2023 (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-93 Recours à l'emprunt pour l'opération coeur de ville 2023 (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-92 Budget supplémentaire 2023 VILLE (mis en ligne le 07/12/2023)
Ordre du jour CM 30.11.2023 (mis en ligne le 24/11/2023)
Réunion du Conseil Municipal du 14 novembre 2023
LISTE DES DELIBERATION CM 14.11.2023 (mis en ligne le 17/11/23)
Ordre du jour CM 14.11.2023 (mis en ligne le 08/11/23)
Réunion du Conseil Municipal du 28 septembre 2023
Del2023-88 Compte rendu des décisions prises par le Maire (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-87 Renouvellement convention avec la SPA de Bordeaux et du Sud Ouest (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-86 Modification des statuts de la COBAN (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-85 Constitution groupemenr de commandes avec la COBAN - Achat de couches Les Tagazous (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-84 Equipement culturel La Caravelle - convention de partenariat Cultures du coeur saison 2023-2024 (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-83 Equipement culturel La Caravelle - modification DEL 2023-63 tarification Saison 2023-2024 (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-82 Marché d'impressions lot 1 Publications - acte modificatif 02 (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-81 Vente espace vert AB 346 - Allée de Monerol (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-80 Modification DEL 2023-01 - Intention acquisition apres de la COBAN lot 10 ZAE Reganeau (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-79 Signature de la charte partenariale de recouvrement avec la DGFIP (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-78 Demande de remise gracieuse regie avances Enfance Jeunesse (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-77 Admission en non valeur creances irrecouvranles - BP ANNEXE La Caravelle 2023 (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-76 Admission en non valeur creances irrecouvrables - BP VILLE 2023 (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-75 Décision modificative 3 - BP ville 2023 (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-74 Convention pour attribution de fonds de consours avec la COBAN - aménagement securite rue Digneaux (mis en ligne le 09/10/2023)
Ordre du jour du Conseil Municipal du 28/09/2023 (mis en ligne le 22/09/2023)
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES CM 28/09/2023 (mis en ligne le 04/10/2023)
PV Conseil municipal 06/07/2023 (mis en ligne le 04/10/2023)
Réunion du Conseil Municipal du 6 juillet 2023
Del2023-51 Mise en place de la nomemclature M57 au 1er janvier 2024 (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-52 Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-53 Décision modificative n°2 Budget principal VILLE 2023 (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-54 Fixation des redevances ocuppartion du domaine public ROPD 2023 (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-55 Défense de la Commune devat le Tribunal Administratif de BX - Instance 2301201 (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-56 Convention occupation temporaire - abri vélos situé gare de Marcheprime (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-57 Jardins partagés - Approbation du règlement intérieur et du modèle de convention (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-58 SCoT - Avis du Conseil Municipal après arrêt du projet (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-59 Déclasement préalable avant mise en vente parcelle sise Lotissement Le Hameau de Croix d'Hins (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-60 Vente de parcelles privées communales sises Lotissement Le Hameau de Croix d'Hins (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-61 Règlement de voirie de Marcheprime-Modifications (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-62 Implantation de feux récompenses - convention avec le Département de la Gironde (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-63 Equipement culturel La Caravelle - tarification et modalités d'annulation des spectacles saison 2023-2024 (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-64 Redéfinition du projet clturel de la ville - Convention cadre avec université de Bx Montaigne et l'IEP de Bx (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-65 Validation du projet petite enfance Ici bébé lit - Appel à labellisation du Département de la Gironde (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-66 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la maison des lycéens lycée de la mer de Gujan-Mestras (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-67 CAP33- signature de la convention de partenariat avec me Département de la Gironde (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-68 CAP 33 - Conventions d'animations et de prêt de matériel (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-69 Formation au BAFA - Mise en place d'une aide financière communale (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-70 Création dispositif études surveillées pour CE1 au CM2 - Adoption du règlement intérieur (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-71 Recrutements enseignants pour effectuer les heures d'études surveillées (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-72 Conseil d'administration du collège G Flament - Remplacement du délégué suppléant (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-73 Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations (mis en ligne le 13/07/2023)
Ordre du jour du Conseil Municipal du 06/07/2023 (mis en ligne le 30/06/2023)
Liste des délibérations votées CM 06/07/2023 (mis en ligne le 12/07/2023)
Réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 11/05/2023 (mis en ligne le 05/05/2023)
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES CM 11/05/2023 (mis en ligne le 16/05/2023)
PV Conseil municipal 11/05/2023 (mis en ligne le 10/07/2023)
Détails des délibérations (mises en ligne le 19/05/2023)
Del2023-38 APPROBATION COMPTE DE GESTION VILLE 2022
Del2023-39 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF VILLE 2022
---39 b - Annexe CA VILLE 2022 - Restes a realiser recettes
---39 c - Annexes CA VILLE 2022 - Restes à réaliser dépenses
Del2023-40 AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET 2022 VILLE
---40 a - Annexe affectation resultats budget VILLE 2022
Del2023-40 AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET 2022 VILLE
Del2023-41 APUREMENT COMPTE 1069 AVANT PASSAGE EN M57 BUDGET VILLE
Del2023-42 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET 2022 VILLE
Del2023-43 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2022 BUDGET ANNEXE LA CARAVELLE
Del2023-44 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET ANNEXE LA CARAVELLE
---44 b - Annexe CA La Caravelle 2022 - Restes à réaliser dépenses
---44 c - Annexe CA La Caravelle 2022 - Restes à réaliser recettes
Del2023-45 AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET 2022 ANNEXE LA CARAVELLE
---45 a - Annexe affectation resultats budget 2022 equipement culturel La Caravelle
Del2023-46 BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE 2022
Del2023-47 SIGNATURE CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DE MESURES COMPENSATOIRES - CONSTRUCTION SITE DE MAINTENANCE ET REMISAGE
---47 a - Projet de convention LISEA et Mairie - Site de maintenance
Del2023-48 ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FCPE DU COLLEGE GASTON FLAMENT
Del2023-49 ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LYCEE DE LA MER
Del2023-50 COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
Réunion du Conseil Municipal du 14 avril 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 14/04/2023 (mis en ligne le 07/04)
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES CM 14/04/ 2023 (mis en ligne le 20/04/2023)
PV Conseil municipal 14/04/2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Détails des délibérations (mises en ligne le 21/04/2023)
Del2023-37 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE 2023- ANNULATION DEL 2023-13
Réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 30/03/2023 (mis en ligne le 28/03)
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES CM 30 MARS 2023 (mise en ligne le 4/04/2023)
PV Conseil municipal 30/03/2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Détails des délibérations (mises en ligne le 04/04/2023)
Del2023-21 ACTE MODIFICATIF 1 AU MARCHE RESTAURATION COLLECTIVE - LOT 2 RESTAURATON PETITE ENFANCE
Del2023-22 CONSTITION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS- MARCHES DE TRANSPORTS
Del2023-23 APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE 1 DU PLU
(voir annexes en fin)
Del2023-24 ACQUISITION DE LA PARCELLE AC121p PARTIE a - 1 AVENUE D'AQUITAINE A LA SCI LES PLATANES
Del2023-25 CESSION DE PARCELLES PRIVEES COMMUNAES AO 8p-9-57p-STE LISEA
Annexe 25a 25 a - Cession LISEA - Document arpentage
Del2023-26 DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUPRES DU DEPARTEMENT - CREATION ALSH ECOLE TRUT
Del2023-27 DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT DETR - CREATION ALSH ECOLE TRUT
Del2023-28 FIXATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE 2022-2023 ECOLE STE ANNE
Del2023-29 ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION AMICALE DES POMPIERS LACANAU-LE PORGE
Del2023-30 REVISION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ET MATERIELS MUNICIPAUX
Del2023-31 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE COORDINATION POLICE MUNICIPALE ET FORCES DE SECURITE DE L'ETAT
Del2023-32 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Del2023-33 PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE DE LA COBAN- AVIS DU CM
Annexe 33b 33 b - PDMs Plan simplifié
Del2023-34 MOTION DE LA COMMUNE AMENAGEMENT A63
Del2023-35 OFFICE DE TOURISME- CONVENTION DE PARTENARIAT 2023 PRESTATIONS SUR MARCHEPRIME
Del2023-36 COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
ANNEXES 23 Révision allégée du PLU
Approbation Révision allégée 1 - Tableaux PV synthèse CE
Appro Révision allégée 1 - Règlement PLU VDef
Appro Révision allégée 1 - Rapport de présentation
Appro Révision allégée 1 - Plan d'ensemble
Appro Révision allégéé 1 - Plan croix-d'hins
Appro Révision allégée 1 - Plan centre bourg
Appro Révision allégée 1 - Plan biard-tampon
Appro Révision allégée 1 - OAP vdef-tampon
Appro Révision allégée 1 - Notice présentation
Appro Révision allégée 1 - CR réunion PPA-tampon
Appro Révision allégée 1 - batis protégés
Appro Révision allégée 1 - Avis motivé Marcheprime
Réunion du Conseil Municipal du 23 février 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 23/02/2023 (mis en ligne le 17/02)
LISTES DES DELIBERATIONS CM 23.02.2023 (mis en ligne le 27/02/2023)
Procés verbal CM 23.02.2023 (mis en ligne le 4/04/2023)
Détails des délibérations (mises en ligne le 28/02/2023)
Del2023-11 PLAN DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET DE LA VOIRIE COMMUNALE
Annexe 1 a - Plan de gestion différenciée des espaces communaux
Del2023-12 MISE EN PLACE D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
Del2023-15 MODIFICATION DES APCP 2022
Del2023-16 OUVERTURE DES APCP 2023
Del2023-17 VOTE DU BUDGET PRIMITIF VILLE - EXERCICE 2023
Del2023-18 VOTE DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS
Del2023-19 VOTE DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE EQUIPEMENT CULTUREL LA CARAVELLE 2023
Del2023-20 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
Réunion du Conseil Municipal du 26 janvier 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 26/01/2023 (mis en ligne le 20/01)
PV du Conseil Municipal du 20/12/20022 (mis en ligne le 2/02/2023)
Détails des délibérations (mises en ligne le 30/01/2023)
LISTE DES DELIBERATIONS CM 26.01.2023
- Année 2022
Actes du Maire
Arrêtés Municipaux
Arrêté 2022-17 Délégation pour empechement du Maire (mis en ligne le 19/12/2022)
Arrêté 2022-16 Délégation de fonctions et de signature à un adjoint (mis en ligne le 19/12/2022)
Arrêté 2022-15 Réglementation coupure nocturne éclairage public (mis en ligne le 30/11)
Arrêté 2022-14 Céder le passage, avenue de Testemaure pour alleé des ajoncs (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-13 Céder le passage avenue de Testemaure pour allée des Genets (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-12 Céder le passage avenue de Testemaure pour allée des bruyères (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-11 Installation STOP rue de la gare (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-10 Retrecissement de la chaussée, avenue de Testemaure (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-09 Coussin Berlinois, 16 rue Jacques Blieck (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-08- Ouverture enquête publique révision allégée n°1 du PLU (mis en ligne le 2/11/2022)
Arrêté 2022-07 -AOT Food Truck Piamias (mis en ligne le 19/10/ 2022)
Arrêté PM 2002-06 REZO POUCE (mis en ligne le 5/10/2022)
Arrêté 2022-04 Délégation fonctions et signature Maylis Bats (mis en ligne 10/09/2022)
DécisionsDécision 2022-52 Mise à disposition temporaire et précaire 4 place des catalpas (mis en ligne le 19 décembre)
Décision 2022-51 Marché avec la société Microbib - maintenance logiciel de la bibliothèque (mis en ligne le 19 décembre)
Décision 2022-50 Demande de subvention région Festival Bazar des mômes (mis en ligne le 19 décembre)
Décision 2022-49 Demande de subvention région projet culturel La Caravelle (mis en ligne le 19 décembre)
Décision 2022-48 Convention de mise à disposition photocopieur couleur marché AMPA (mis en ligne le 9 décembre)
Décision 2022-47 Groupama remboursement sol endommagé (mis en ligne le 9 décembre)
Décision 2022-46 Groupama remboursement remplacement et pose de 5 barrières provisoires (mis en ligne le 9 décembre)
Décision 2022-45 Groupama remboursement et remplacement de 8 poteaux et 3 lices bois (mis en ligne le 9 décembre)
Décision 2022-44 Convention de mise à disposition de maison d'habitation au 6 avenue d'Aquitaine (mis en ligne le 29 novembre)
Décision 2022-43 Tarifs séjour montagne du 6 au 9 février 2023 (mis en ligne le 17 novembre)
Décision 2022-42 Demande de subvention au département de la Gironde pour La Caravelle (mis en ligne le 10 novembre)
Décision 2022-41 Demande de subventions au département de la Gironde pour Le Bazar des Mômes (mis en ligne le 24 octobre)
Décision 2022-40 Marché installation PAC Géothermique La Caravelle lot 1 sondes geothermiques (mis en ligne le 20 octobre)
Décision 2022-39- Marché Lot 2 CVC STE EVEAA - Installation PAC géothermique à la Caravelle (mis en ligne le 20 octobre)
Décision 2022_37 Remboursement assurance (mis en ligne le 13 octobre)
Décision 2022_35 Marché Salandin - révision allégée du PLU (mis en ligne le 11 octobre)
Décision 2022_36 Groupama remboursement (mis en ligne le 11 octobre)
Décision 2022_38 Redevance d'occupation provisoire du domaine public (mis en ligne le 10 octobre)Conseils municipaux
Réunion du Conseil Municipal du 20 décembre 2022Ordre du jour du Conseil Municipal du 20/12/2022 (mis en ligne le 14/12)
Téléchargez la liste des délibérations (mis en ligne le 23/12/2022)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2022 (mis en ligne le 3/02/2023)Détails des délibérations (mises en ligne le 23/12/2022)
DECISION MODIFICATIVE 2 BUDGET PRINCIPAL 2022
DECISION MODIFICATIVE 1 DU BUDGET ANNEXE EQUIPEMENT CULTUREL LA CARAVELLE 2022
VENTE DES PARCELLES AE1 ET AE55 SISES 43 AVENUE DE LA COTE D'ARGENT
ACQUISITION PAR VOIE DE PREEMPTION DE LA PARCELLE AW13 SISE ZAE REGANEAU
ACTE MODIFICATIF N°1- MARCHE ETUDE DE FAISABILITE CONSTRUCTION DE DEUX PASSERELLES DE FRANCHISSEMENT DE LA VOIE FERREE
APPROBATION DU REGLEMENT DE VOIRIE DE LA VILLE DE MARCHEPRIME
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONSRéunion du Conseil Municipal du 17 novembre 2022
Téléchargez le Procès-verbal (mis en ligne le 23/12/2022)
Téléchargez la liste des délibérations (mise en ligne le 23/11/2022)
Détails des délibérations (mises en ligne le 24 novembre)
Modification des APCP
Budget supplémentaire La Caravelle
Budget supplémentaire Ville
Provision pour risques et charges rectificative
Convention de partenariat Bricogirls Marché de Noël 2022
Remboursement de frais à des élus mandat spécial
Vente espaces verts AA 215 et 295 Impasse des fougères
Vente espaces verts AP 139 Hameau Croix d'Hins
Intention acquisition Lot 10 ZAE Reganeau auprès de la COBAN
Instauration majoration du taux de la taxe d'aménagement TAM
Travaux rue Digneaux-Convention de partenariat avec le département de la Gironde
Modification du tableau des effectifs du personnel Communal
COBAN - Présentation de rapports annuels 2021
Renforcement dispositif estival de gendarmerie - convention 2022
Motion de soutien à la pêche professionnelle de la lamproie
Comptes-rendu des décisions prises par le Maire
Réunion du Conseil Municipal du 22 septembre 2022Téléchargez le procès verbal (mis en ligne le 21/11)
Téléchargez la liste des délibérations (mise en ligne le 26 septembre 2022)Détails des délibérations (mises en ligne le 27 septembre)
PLU Bilan de la concertation et arrêt de la révision du PLU allégée
Marché de publication - Acte modificatif n°1
Programme de rénovation prioritaire éclairage public 2022 - demande de subvention au SDEEG
Projet de mobilité durable signalétique et orientation de l'usager - demande de subvention LEADER auprès du pays BARVAL
Extinction partielle de l'éclairage public sur la commune
Admission en non valeur de créances irrecouvrables
Modification du tableau des effectifs
Multi accueil les Tagazous - modification du règlement intérieur et projet d'établissement
Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégationsRéunion du Conseil Municipal du 7 juillet 2022
Téléchargez la liste des délibérations
Réunion du Conseil Municipal du 15 juin 2022
Réunion du Conseil Municipal du 19 mai 2022
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Réunion du Conseil Municipal du 24 mars 2022
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