
Conseils Municipaux et actes du Maire
Actes du Maire
Arrêtés Municipaux
ARRETE2023-T01CIRCULATIOn DURANT LE CARNAVAL DU 18 MARS (mise en ligne le 9/03/2023)
ARRETE2023-09 ARRETE 2023-09 arrêté travaux SOPEGA SADE - RD5 rue Daniel Digneaux- (mis en ligne le 13/02/2023)
ARRETE2023-03 REGLEMENTATION ACCES ET UTILISATION TERRAIN HONNEUR STADE RENE DELEST (mis en ligne le 3/02/2023)
ARRETE2023-02 INSTRUCTION ADS (mis en ligne le 3/02/2023)
ARRETE2023-01 CIRCULATION DANS LE CADRE DE CHANTIERS ITINERANTS (mis en ligne 3/02/2023)
Décisions
2023-28 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE LA CAVALE - SPECTACLE JO ET LEO (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-27 MARCHE AVEC LA STE LE JARDIN DES LETTRES - COMMANDE DE LIVRES POUR LA BIBLIOTHEQUE (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-26 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE LA BOCCA DELLA LUNA - SPECTACLE A L'ENVERS A L'ENDROIT (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-25 MARCHE AVEC L'ASSOCIATION ANAYA - SPECTACLE CRIN BLANC (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-24 MARCHE AVEC COLLECTIF LES SOEURS FUSIBLES ET L'ASSOCIATION FRACAS - SPECTACLE KID PALACE (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-23 SIGNATURE AVENANT 13 CONVENTION CADRE IDDAC (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-22 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT REALISATION PISTE CYCLABLE ET ACCES RUE DIGNEAUX (mis en ligne le 8/03/2023)
2023-21 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT REALISATION DE PLATEAUX SURELEVES RUE DIGNEAUX (mis en ligne le 8/03/2023)
2023-20 CONVENTION AVEC LE RESEAU GIRONDIN PETITE ENFANCE 2023 (mis en ligne le 7/03/2023)
2023-19 CONTRAT AVEC LA STE LOCSPORT POUR LA LOCATION DU MATERIEL ENFANCE ET JEUNESSE 2023 (mis en ligne le 7/03/2023)
2023-18 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LE PROJET CAP 33 - 2023 (mis en ligne le 7/03/2023)
2023-16 SPECTACLE JEANNE ET GILLES- LA COMPAGNIE DES FIGURES (mis en ligne le 27/02/2023)
2023-12 DETR 2023 REMISE EN ETAT BANDEAUX ET AVANTS TOITS ECOLE FOGNET (mis en ligne le 24/01/2023)
2023-11 DSIL REMISE EN ETAT BANDEAUX AVANTS TOITS ECOLE FOGNET (mis en ligne le 24/01/2023)
2023-10 DSIL 2023 REMPLACEMENT FENETRES FACADE SUD ECOLE FOGNET (mis en ligne le 24/01/2023)
2023-15 REFONTE DU SITE INTERNET ET CREATION NEWS LETTER - AGENCE SBA (mis en ligne le 23/01/2023)
2023-14 MISSION D'ACCOMPAGNEMENT AUX DEVELOPPEMENTS DES OPERATIONS D'AMENAGEMENT COEUR DE VILLE - STE NOUVEL HORIZON URBAIN CONSEILS (mis en ligne le 22/01/2023)
2023-13 MISSION DE CONSEILS ET ASSISTANCES JURIDIQUES (mis en ligne le 22/01/2023)
2023-09 2023-09 SPECTACLE A LA BIBLIOTHEQUE LES PETITS MOTS (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-08 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE REVOLUTION - SPECTACLE LES FORAINS (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-07 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE CIRQUE HIRSUTE- SPECTACLE AUX ETOILES (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-06 ACHAT DE BILLETS VIERGES LA CARAVELLE - SOCIETE MA PLACE (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-05 COTISATION IDDAC 2023 (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-04 MARCHE AVEC STE SOPAGA TP - MARCHE TRAVAUX AMENAGEMENT RUE DANIEL DIGNEAUX (mise en ligne le 16/01/2023)
2023-03 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE LES PORTES QUI CLAQUENT- NUITS DE LA LECTURE LE 21.01.2023 (mise en ligne le 16/01/2023)
2023-02 AGRANDISSEMENT DU HALL DE LA CARAVELLE - MARCHE AVEC EURL MONTEIL ARCHITECTE DPLG (mise en ligne le 4/01/2023)
2023-01 MISE A DISPOSITION GRATUITE D'UN VEHICULE ELECTRIQUE - CONVENTION DE RENOUVELLEMENT AVEC LA STE FRANCE REGIE EDITIONS (mise en ligne le 4/01/2023)
Conseils municipaux
Réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 30/03/2023 (mis en ligne le 28/03)
Réunion du Conseil Municipal du 23 février 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 23/02/2023 (mis en ligne le 17/02)
LISTES DES DELIBERATIONS CM 23.02.2023 (mis en ligne le 27/02/2023)
Détails des délibérations (mises en ligne le 28/02/2023)
Del2023-11 PLAN DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET DE LA VOIRIE COMMUNALE
Annexe 1 a - Plan de gestion différenciée des espaces communaux
Del2023-12 MISE EN PLACE D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
Del2023-15 MODIFICATION DES APCP 2022
Del2023-16 OUVERTURE DES APCP 2023
Del2023-17 VOTE DU BUDGET PRIMITIF VILLE - EXERCICE 2023
Del2023-18 VOTE DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS
Del2023-19 VOTE DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE EQUIPEMENT CULTUREL LA CARAVELLE 2023
Del2023-20 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
Réunion du Conseil Municipal du 26 janvier 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 26/01/2023 (mis en ligne le 20/01)
Détails des délibérations (mises en ligne le 30/01/2023)
LISTE DES DELIBERATIONS CM 26.01.2023
- Année 2022
Actes du Maire
Arrêtés Municipaux
Arrêté 2022-17 Délégation pour empechement du Maire (mis en ligne le 19/12/2022)
Arrêté 2022-16 Délégation de fonctions et de signature à un adjoint (mis en ligne le 19/12/2022)
Arrêté 2022-15 Réglementation coupure nocturne éclairage public (mis en ligne le 30/11)
Arrêté 2022-14 Céder le passage, avenue de Testemaure pour alleé des ajoncs (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-13 Céder le passage avenue de Testemaure pour allée des Genets (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-12 Céder le passage avenue de Testemaure pour allée des bruyères (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-11 Installation STOP rue de la gare (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-10 Retrecissement de la chaussée, avenue de Testemaure (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-09 Coussin Berlinois, 16 rue Jacques Blieck (mis en ligne le 14/11)
Arrêté 2022-08- Ouverture enquête publique révision allégée n°1 du PLU (mis en ligne le 2/11/2022)
Arrêté 2022-07 -AOT Food Truck Piamias (mis en ligne le 19/10/ 2022)
Arrêté PM 2002-06 REZO POUCE (mis en ligne le 5/10/2022)
Arrêté 2022-04 Délégation fonctions et signature Maylis Bats (mis en ligne 10/09/2022)
DécisionsDécision 2022-52 Mise à disposition temporaire et précaire 4 place des catalpas (mis en ligne le 19 décembre)
Décision 2022-51 Marché avec la société Microbib - maintenance logiciel de la bibliothèque (mis en ligne le 19 décembre)
Décision 2022-50 Demande de subvention région Festival Bazar des mômes (mis en ligne le 19 décembre)
Décision 2022-49 Demande de subvention région projet culturel La Caravelle (mis en ligne le 19 décembre)
Décision 2022-48 Convention de mise à disposition photocopieur couleur marché AMPA (mis en ligne le 9 décembre)
Décision 2022-47 Groupama remboursement sol endommagé (mis en ligne le 9 décembre)
Décision 2022-46 Groupama remboursement remplacement et pose de 5 barrières provisoires (mis en ligne le 9 décembre)
Décision 2022-45 Groupama remboursement et remplacement de 8 poteaux et 3 lices bois (mis en ligne le 9 décembre)
Décision 2022-44 Convention de mise à disposition de maison d'habitation au 6 avenue d'Aquitaine (mis en ligne le 29 novembre)
Décision 2022-43 Tarifs séjour montagne du 6 au 9 février 2023 (mis en ligne le 17 novembre)
Décision 2022-42 Demande de subvention au département de la Gironde pour La Caravelle (mis en ligne le 10 novembre)
Décision 2022-41 Demande de subventions au département de la Gironde pour Le Bazar des Mômes (mis en ligne le 24 octobre)
Décision 2022-40 Marché installation PAC Géothermique La Caravelle lot 1 sondes geothermiques (mis en ligne le 20 octobre)
Décision 2022-39- Marché Lot 2 CVC STE EVEAA - Installation PAC géothermique à la Caravelle (mis en ligne le 20 octobre)
Décision 2022_37 Remboursement assurance (mis en ligne le 13 octobre)
Décision 2022_35 Marché Salandin - révision allégée du PLU (mis en ligne le 11 octobre)
Décision 2022_36 Groupama remboursement (mis en ligne le 11 octobre)
Décision 2022_38 Redevance d'occupation provisoire du domaine public (mis en ligne le 10 octobre)Conseils municipaux
Réunion du Conseil Municipal du 20 décembre 2022Ordre du jour du Conseil Municipal du 20/12/2022 (mis en ligne le 14/12)
Téléchargez la liste des délibérations (mis en ligne le 23/12/2022)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2022 (mis en ligne le 3/02/2023)Détails des délibérations (mises en ligne le 23/12/2022)
DECISION MODIFICATIVE 2 BUDGET PRINCIPAL 2022
DECISION MODIFICATIVE 1 DU BUDGET ANNEXE EQUIPEMENT CULTUREL LA CARAVELLE 2022
VENTE DES PARCELLES AE1 ET AE55 SISES 43 AVENUE DE LA COTE D'ARGENT
ACQUISITION PAR VOIE DE PREEMPTION DE LA PARCELLE AW13 SISE ZAE REGANEAU
ACTE MODIFICATIF N°1- MARCHE ETUDE DE FAISABILITE CONSTRUCTION DE DEUX PASSERELLES DE FRANCHISSEMENT DE LA VOIE FERREE
APPROBATION DU REGLEMENT DE VOIRIE DE LA VILLE DE MARCHEPRIME
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONSRéunion du Conseil Municipal du 17 novembre 2022
Téléchargez le Procès-verbal (mis en ligne le 23/12/2022)
Téléchargez la liste des délibérations (mise en ligne le 23/11/2022)
Détails des délibérations (mises en ligne le 24 novembre)
Modification des APCP
Budget supplémentaire La Caravelle
Budget supplémentaire Ville
Provision pour risques et charges rectificative
Convention de partenariat Bricogirls Marché de Noël 2022
Remboursement de frais à des élus mandat spécial
Vente espaces verts AA 215 et 295 Impasse des fougères
Vente espaces verts AP 139 Hameau Croix d'Hins
Intention acquisition Lot 10 ZAE Reganeau auprès de la COBAN
Instauration majoration du taux de la taxe d'aménagement TAM
Travaux rue Digneaux-Convention de partenariat avec le département de la Gironde
Modification du tableau des effectifs du personnel Communal
COBAN - Présentation de rapports annuels 2021
Renforcement dispositif estival de gendarmerie - convention 2022
Motion de soutien à la pêche professionnelle de la lamproie
Comptes-rendu des décisions prises par le Maire
Réunion du Conseil Municipal du 22 septembre 2022Téléchargez le procès verbal (mis en ligne le 21/11)
Téléchargez la liste des délibérations (mise en ligne le 26 septembre 2022)Détails des délibérations (mises en ligne le 27 septembre)
PLU Bilan de la concertation et arrêt de la révision du PLU allégée
Marché de publication - Acte modificatif n°1
Programme de rénovation prioritaire éclairage public 2022 - demande de subvention au SDEEG
Projet de mobilité durable signalétique et orientation de l'usager - demande de subvention LEADER auprès du pays BARVAL
Extinction partielle de l'éclairage public sur la commune
Admission en non valeur de créances irrecouvrables
Modification du tableau des effectifs
Multi accueil les Tagazous - modification du règlement intérieur et projet d'établissement
Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégationsRéunion du Conseil Municipal du 7 juillet 2022
Téléchargez la liste des délibérations
Réunion du Conseil Municipal du 15 juin 2022
Réunion du Conseil Municipal du 19 mai 2022
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Réunion du Conseil Municipal du 24 mars 2022
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Réunion du Conseil Municipal du 3 février 2022
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- Année 2021
Réunion du Conseil Municipal du 9 décembre 2021
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Réunion du Conseil Municipal du 21 octobre 2021
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Réunion du Conseil Municipal du 23 septembre 2021
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Réunion du Conseil Municipal du 23 juin 2021
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Réunion du Conseil Municipal du 28 mai 2021
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Réunion du Conseil Municipal du 6 mai 2021
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Réunion du Conseil Municipal du 29 avril 2021
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Réunion du Conseil Municipal du 24 mars 2021
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Réunion du Conseil Municipal du 25 février 2021
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Réunion du Conseil Municipal du 15 janvier 2021
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- Année 2020
Réunion du Conseil Municipal du 08 décembre 2020
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Réunion du Conseil Municipal du 05 novembre 2020Téléchargez le contenu
Réunion du Conseil Municipal du 30 septembre 2020Téléchargez le contenu
Réunion du Conseil Municipal du 3 septembre 2020Téléchargez le contenu
Réunion du Conseil Municipal du 15 juillet 2020Téléchargez le contenu
Réunion du Conseil Municipal du 1er juillet 2020Téléchargez le contenu
Réunion du Conseil Municipal du 18 juin 2020Téléchargez le contenu
Réunion du Conseil Municipal du 26 février 2020
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- Année 2019
Réunion du Conseil Municipal du 11 décembre 2019
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Réunion du Conseil Municipal du 19 septembre 2019
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Réunion du Conseil Municipal du 26 juin 2019
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Réunion du Conseil Municipal du 13 février 2019
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Réunion du Conseil Municipal du 04 avril 2019
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- Année 2018
Réunion du Conseil Municipal du 13 février 2019
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Réunion du Conseil Municipal du 13 décembre 2018
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Réunion du Conseil Municipal du 26 septembre 2018
Réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2018
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Réunion du Conseil Municipal du 05 avril 2018
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Réunion du Conseil Municipal du 08 février 2018
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- Année 2017
Réunion du Conseil Municipal du 21 décembre 2017
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Réunion des Conseils Municipaux du 30 novembre 2017
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Réunion du Conseil Municipal du 27 septembre 2017
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Réunion du Conseil Municipal du 22 juin 2017
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Réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2017
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- Année 2016
Réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2016
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Réunion du Conseil Municipal du 17 novembre 2016
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Réunion du Conseil Municipal du 29 septembre 2016
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Réunion du Conseil Municipal du 08 septembre 2016
Réunion du Conseil Municipal du 07 juillet 2016
Réunion du Conseil Municipal du 19 mai 2016
Réunion du Conseil Municipal du 07 avril 2016
Réunion du Conseil Municipal du 29 février 2016
- Année 2015
Réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2015
Réunion du Conseil Municipal du 10 décembre 2015
Réunion du Conseil Municipal du 30 septembre 2015
Réunion du Conseil Municipal du 16 juin 2015
Réunion du Conseil Municipal du 09 avril 2015
Réunion du Conseil Municipal du 12 février 2015
- Année 2014
Réunion du Conseil Municipal du 04 décembre 2014
Réunion du Conseil Municipal du 24 septembre 2014
Réunion du Conseil Municipal du 30 juin 2014
Réunion du Conseil Municipal du 10 avril2014
Réunion du Conseil Municipal du 27 février 2014
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Année 2013
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Réunion du Conseil Municipal du 10 octobre 2013
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Réunion du Conseil Municipal du 19 septembre 2013
Réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2013
Réunion du Conseil Municipal du 30 mai 2013
Réunion du Conseil Municipal du 25 avril 2013
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Réunion du Conseil Municipal du 24 janvier 2013
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Année 2012
Réunion du Conseil Municipal du 20 novembre 2012
Réunion du Conseil Municipal du 11 octobre 2012
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Réunion du Conseil Municipal du 19 juillet 2012
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Réunion du Conseil Municipal du 12 avril 2012
Réunion du Conseil Municipal du 29 mars 2012
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Année 2011
Réunion du Conseil Municipal du 22 décembre 2011
Réunion du Conseil Municipal du 30 septembre 2011
Réunion du Conseil Municipal du 29 juin 2011
Réunion du Conseil Municipal du 28 avril 2011
Réunion du Conseil Municipal du 24 mars 2011
Réunion du Conseil Municipal du 9 février 2011
-
Année 2010
Réunion du Conseil Municipal du 15 décembre 2010
Réunion du Conseil Municipal du 18 novembre 2010
Réunion du Conseil Municipal du 30 septembre 2010
Réunion du Conseil Municipal du 26 août 2010
Réunion du Conseil Municipal du 25 février 2010
-
Année 2009
Réunion du Conseil Municipal du 10 décembre 2009
Réunion du Conseil Municipal du 19 novembre 2009
Réunion du Conseil Municipal du 8 octobre 2009
Réunion du Conseil Municipal du 28 août 2009
Réunion du Conseil Municipal du 25 juin 2009
Réunion du Conseil Municipal du 28 mai 2009
Réunion du Conseil Municipal du 2 avril 2009
Réunion du Conseil Municipal du 5 mars 2009
Réunion du Conseil Municipal du 30 janvier 2009
-
Année 2008
Réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2008
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Réunion du Conseil Municipal du 11 septembre 2008
Réunion du Conseil Municipal du 26 juin 2008
Réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2008
Réunion du Conseil Municipal du 27 mars 2008
Réunion du Conseil Municipal du 15 février 2008
Réunion du Conseil Municipal du 26 février 2020