Actes du Maire

Arrêtés Municipaux

ARRETE 2023-09 MODIFICATION MEMBRES DU CA DU CCAS (mise en ligne le 29/11/2023)
Arrete Retrait de délégation fonction et signature JAULARD (mis en ligne le 05/07/2023)
ARRETE13T-2023 CONSOMMATION ALCOOL (mis en ligne le 3/07/2023)
ARRETE 2023-06 DE DELEGATION DE SIGNATURE GODART MAGALI - ANNULE LE N°2020-171 (mis en ligne le 30/06/2023)
ARRETE2023-07 MAINLEVEE DE PERIL ORDINAIRE IMMEUBLE SITUE 3C IMPASSE DES ECUREUILS (mis en ligne le 09/05/2023)
ARRETE 2023-05 RETRAIT DELEGATION FONCTIONS ET SIGNATURE COURTIN MARIUS (mis en ligne le 09/05/2023)
ARRETE 2023_04 FOOD TRUCK PARC PEREIRE (mis en ligne le 4/04/2023)
ARRETE2023-T01CIRCULATIOn DURANT LE CARNAVAL DU 18 MARS (mise en ligne le 9/03/2023)
ARRETE2023-09 ARRETE 2023-09 arrêté travaux SOPEGA  SADE - RD5 rue Daniel Digneaux- (mis en ligne le 13/02/2023)
ARRETE2023-03 REGLEMENTATION ACCES ET UTILISATION TERRAIN HONNEUR STADE RENE DELEST (mis en ligne le 3/02/2023)
ARRETE2023-02 INSTRUCTION ADS (mis en ligne le 3/02/2023)
ARRETE2023-01 CIRCULATION DANS LE CADRE DE CHANTIERS ITINERANTS (mis en ligne 3/02/2023)

 

Décisions

2023-137 FIXATION DES TARIFS DU SEJOUR DE SKI FEVRIER 2024 (mise en ligne le 5/12/2023)
2023-136 SEJOUR KI LA MONGIE FEVRIER 2024- MARCHE AVEC VACANCES LOISIRS JEUNES (mise en ligne le 5/12/2023)
2023-135 ACTE MODIFICATIF 2-MARCHE MAO CONTRUCTION ALSH ECOLE MATERNELLE (mise en ligne le 5/12/2023)
2023-134 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE CONSTRUCTION DE 2 PASSERELLES (mise en ligne le 5/12/2023)
2023-132 DEMANDE DE SUBVENTION BAZAR  DES MOMES 2024 (mis en ligne le 30/11/2023)
2023-133 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023-2024 A LA REGION NOUVELLE AQUITAINE (mis en ligne le 30/11/2023)
2023-131 MARCHE AVEC LEANDRE SL - SPECTACLE N'IMPORTE QUOI (mis en ligne le 24/11/2023)
2023-130 CONVENTION OCCUPATION TEMPORAIRE ET PRECAIRE MAISON HABITATION 6 AVENUE D'AQUITAINE (mis en ligne le 21/11/2023)
2023-129 MANDAT SPECIAL SALON DES MAIRES 2023 (mis en ligne le 21/11/2023)
2023-127 MARCHE COMPAGNIE BILAKA - ATELIER DE DANSE LA CARAVELLE (mis en ligne le 09/11/2023)
2023-126 MARCHE AVEC COLLECTIF ERRANCES - SPECTACLE AU FOND DES MERS (mis en ligne le 09/11/2023)
2023-123 MARCHE AVEC ZAZOUS PRODUCTIONS- SEPECTACLE LES PETITS MOTS A LA BIBLIOTHEQUE (mis en ligne le 09/11/2023)
2023-122 MARCHE AVEC COLLECTIF ERRANCES - ATELIER PARENTS ET ENFANTS A LA BIBLIOTHEQUE (mis en ligne le 09/11/2023)
2023-124 MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS SCENIQUES LED POUR LA CARAVELLE (mis en ligne le 08/11/2023)
2023-120 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC - CONTRUCTION LOGEMENTS URGENCE- LOT 9 PEINTURE (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-119 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS URGENCE - LOT 8 CVC-PLOMBERIE (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-118 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC - CONSTRUCTION LOGEMENTS URGENCE - LOT 7 ELECTRICITE (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-117 MARCHE AVEC EMMANUS GIRONDE SCIC - CONSTRUCTION LOGEMENTS URGENCE - LOT 6 CARRELAGE ET SOLS (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-116 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC- CONSTRUCTIONS LOGEMENTS URGENCE- LOT 5 MENUISERIES INTERIEURES (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-115 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC - CONSTRUCTION LOGEMENTS URGENCE - LOT 4 PLATRERIE (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-114 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC - CONSTRUCTION HEBERGEMENTS URGENCE-LOT3 MENUISERIES EXTERIEURES (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-113 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC-CONSTRUCTION DE 2 LOGEMNTS URGENCE - LOT 2 MOB-CHARPENTE-COUVERTURE (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-112 MARCHE AVEC EMMAUS GIRONDE SCIC- CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS URGENCE LOT 1 GROS OEUVRE VRD (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-111 BAZAR DES MOMES 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (mis en ligne le 24/10/2023)
2023-110 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE DES 7 LIEUES - INTERVENTION AU SEIN DES TAGAZOUS (mis en ligne le 20/10/2023)
2023-109 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE 2 BOUTS DE FICELLES - INTERVENTION AUX TAGAZOUS SEMAINE DE L ENFANCE (mis en ligne le 20/10/2023)
2023-108 AFFAIRE PREFECTURE DE LA GIRONDE CONTRE COMMUNE DE MARCHEPRIME (mis en ligne le 12/10/2023)
2023-102 AOT DOMAINE PRIVE 3 RUE D'AQUITAINE - FOOD TRUCK FOU DE THAÏ (mis en ligne le 12/10/2023)
2023-107 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT FONCTIONNEMENT DE LA CARAVELLE (mis en ligne le 09/10/2023)
2023-106 MARCHE AVEC LA AGDL PRODUCTIONS - CONCERT COSMOPAARK (mis en ligne le 09/10/2023)
2023-105 MARCHE DE PRESTATIONS RELEVES TOPOGRAPHIQUES - CONSTRUCTION DE 2 OUVRAGES DE FRANCHISSEMENT DE LA VOIE FERREE (mis en ligne le 09/10/2023)
2023-104 AFFAIRE PREFECTURE DE LA GIRONDE CONTRE COMMUNE DE MARCHEPRIME (mis en ligne le 09/10/2023)
2023-103 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE AVEC LA SACPA (mis en ligne le 09/10/2023)
2023-101 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE DES FIGURES - SPECTACLE WILD WILD WILD (mis en ligne le 09/10/2023)
2023-98 MARCHE AVEC LA STE ZAZOUS PRODUCTIONS - SPECTACLE LES PETITS MOTS A LA BIBLIOTHEQUE (mis en ligne le 28/09/2023)
2023-99 MARCHE AVEC LA STE SERFIM TIC - VIDEOPROTECTION (mis ligne le 22/09/2023)
2023-97 MARCHE AVEC LA POSTE - LOCATION DE FICHIER NOUVEAUX ARRIVANTS (mis en ligne le 22/09/2023)
2023-96 MARCHE AVEC MUSIQUES DE NUIT DIFFUSION SPECTACLE MOSAÏQUE- MIKSI ET PYGMALION (mis en ligne le 18/09/2023)
2023-92 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AXE MOBILITE A LA COBAN - RUE DANIEL DIGNEAUX (mis en ligne le 05/09/2023)
2023-91 MARCHE SPS POUR TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DEMOLITION AVEC LA SOCIETE ALPES CONTROLES (mis en ligne le 04/08/2023)
2023-89 MARCHE AVEC MADAME JONES PSYCHOLOGUE - ANALYSE DE PRATIQUES A LA CRECHE LES TAGAZOUS (mis en ligne le 01/08/2023)
2023-88 MARCHE FOURNITURE DE PAIN AUX SERVICES MUNICIPAUX (mis en ligne le 26/07/2023)
2023-87 MARCHE ASSISTANCE ENVIRONNEMENTALE - ANTEA GROUP (mis en ligne le 13/07/2023)
2023-86 DON A LA COMMUNE - TRAINEAU DU PERE NOËL (mis en ligne le 07/07/2023)
2023-84 INTERVENTION DE MONSIEUR JABLONSKI PSYCHOLOGUE AU SEIN DES TAGAZOUS (mis en ligne le 29/06/2023)
2023-83 MARCHE AVEC GOUPIL ACHAT VEHICULE UTILITAIRE (mis en ligne le 29/06/2023)
2023-82 MARCHE AVEC TOP SUD POUR L'ACHAT D'UNE MINI PELLE (mis en ligne le 29/06/2023)
2023-80 CAMPS ETE ALSH- FIXATION DES TARIFS AUX FAMILLES (mis en ligne le 26/06/2023)
2023-79 MARCHES POUR LES MINI CAMPS DES ALSH ETE 2023 (mis en ligne le 26/06/2023)
2023-81 MARCHE AVEC COLAS FRANCE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (mis en ligne le 26/06/2023)
2023-78 DEMANDE DE SUBVENTION CENTRE NATIONAL DU LIVRE - PROJET MANGAS BIBLIOTHEQUE ET JAM (mis en ligne le 21 juin)
2023-76 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MONO ATTRIBUTAIRE POUR LES TRANSPORTS RECURRENTS ET OCCAS - LOT 1 (mis en ligne le 5 juin)
2023-75 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX - CRAZY RIDER ASSO NUTTY ENGINE (mis en ligne le 2 juin)
2023-74 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX - CAEA (mis en ligne le 2 juin)
2023-73 MARCHE DE SERVICE POUR LA VECTORISATION DU PLU AU STANDARD CNIG1 (mis en ligne le 1 juin)
2023-72 OUVERTURE LIGNE DE TRESORERIE (mis en ligne le 1 juin)
2023-71 RENOVATION DE DIVERSES MENUISERIES - MARCHE AVEC LA SOCIETE 120X125 (mis en ligne le 5 juin)
2023-70 MARCHE BONNEU FLORENT DESSINATEUR PRESTATION LES TAGAZOUS (mis en ligne le 31 mai)
2023-69 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT-FDAEC 2023 (mis en ligne le 24/05/2023)
2023-51 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-52 MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION ALSH - LOT 13 GEOTHERMIE (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-53 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 0 DEMOLITION (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-54 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 3 CHARPENTE METALLIQUE (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-55 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-56 MARCHE DE TRAVAUX ALSH - LOT 9 REVETEMENTS DE SOLS ET MURAUX (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-57 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 11 ELECTRICITE (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-58 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 8 PLATRERIE ISOLATION CLOISONS SECHES PLAFONDS SUSPENDUS (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-59 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 4 COUVERURE ET ETANCHEITE (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-60 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 1 GROS OEUVRE (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-61 MARCHE DE TRAVAUX AMSH - LOT 2 VRD (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-62 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 6 SERRURERIE (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-63 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH - LOT 12 PLOMBERIE SANITAIRES CVC (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-64 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION ALSH ECOLE MATERNELLE - LOT 10 PEINTURE ET SIGNALETIQUE (mis en ligne le 10/05/2023)
2023-65 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX 14 RUE JACQUES BLIECK (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-66 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE TERRAIN COMMUNAL LAC DE CROIX D'HINS (mis en ligne le 09/05/2023)
2023-67 MARCHE AVEC LA STE DETECT RESEAUX - REVALORISATION FRICHE INDUSTRIELLE - DIAGNOSTICS RESEAUX (mis en ligne le 09/05/2023)

 

2023-46 MARCHE AVEC GROUPE NOCES DANSE IMAGES - SPECTACLE JE SUIS TIGRE (mis en ligne le 04/05/2023)
2023-44 MARCHE AVEC ASSOCIATION CIE THOMAS VISONNEAU - SPECTACLE LEONCE ET LEA (mis en ligne le 04/05/2023)

2023-50 CONVENTION MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE ET PRECAIRE MAISON 6 AV D 'AQUITAINE (mis en ligne le 02/04/2023)
2023-49 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT JEUX INCLUSIFS PARC DE L EGLISE (mis en ligne le 02/04/2023)
2023-48 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT- REFECTION DE LA CHAUSSEE RUE DANIEL DIGNEAUX (mis en ligne le 26/04/2023)
2023-47 MARCHE AVEC LA SOCIETE AC ENVIRONNEMENT POUR DIAGNOSTICS DE REPERAGE - REVALORISATION FRICHE INDUSTRIELLE (mis en ligne le 24/04/2023)
2023-42 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - INSTALLATION VPI ECOLE MARTENELLE SERGE TRUT (mis en ligne le 19/04/2023) 2023-40 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE 2 BOUTS DE FICELLE POUR LES TAGAZOUS (mis en ligne le 11/04/2023)
2023-39 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE DESAMIANTAGE ET LA DEMOLITION DE L'ANCIEN SITE PRIM - ANTEA GROUP (mis en ligne le 7/04/2023)
2023-38 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE DEPOLLUTION DE L'ANCIEN SITE PRIM - ANTEA GROUP (mis en ligne le 7/04/2023)
2023-37 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT FONDS CHALEUR 2023-PAC LA CARAVELLE (mis en ligne le 7/04/2023)
2023-36 INTERVENTION  AUX TAGAZOUS DE MONSIEUR DELABRACHERIE ET DE LA COMPAGNIE DES LIVRES A BORD (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-35 REMBOURSEMENT GROUPAMA SUITE ACCIDENT RUE DU VAL DE L'EYRE (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-34 REMBOURSEMENT GROUPAMA SUITE ACCIDENT AVENUE DE LA CÔTE D'ARGENT (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-33 REMBOURSEMENT GROUPAMA SUITE ACCIDENT AVENUE DE LA CÔTE D'ARGENT (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-32 REMBOURSEMENT GROUPAMA SUITE INCENDIE BATIMENT 3 RUE JACQUES BLIECK (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-31 DEMANDE DE SUBVENTION AU SDEEG AU TITRE DU 20% DE L ECLAIRAGE PUBLIC 2023 (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-30 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT 2023- RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC (mis en ligne le 4/04/2023)
2023-29 MARCHE DE BALAYAGE DE LA VOIRIE AVEC LA SOCIETE LA POPULAIRE (mis en ligne le 17/03/2023)
2023-28 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE LA CAVALE - SPECTACLE JO ET LEO (mis en ligne le 13/03/2023)

2023-27 MARCHE AVEC LA STE LE JARDIN DES LETTRES - COMMANDE DE LIVRES POUR LA BIBLIOTHEQUE (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-26 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE LA BOCCA DELLA LUNA - SPECTACLE A L'ENVERS A L'ENDROIT (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-25 MARCHE AVEC L'ASSOCIATION ANAYA - SPECTACLE CRIN BLANC (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-24 MARCHE AVEC COLLECTIF LES SOEURS FUSIBLES ET L'ASSOCIATION FRACAS - SPECTACLE KID PALACE (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-23 SIGNATURE AVENANT 13 CONVENTION CADRE IDDAC (mis en ligne le 13/03/2023)
2023-22 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT REALISATION PISTE CYCLABLE ET ACCES RUE DIGNEAUX (mis en ligne le 8/03/2023)
2023-21 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT REALISATION DE PLATEAUX SURELEVES RUE DIGNEAUX (mis en ligne le 8/03/2023)
2023-20  CONVENTION AVEC LE RESEAU GIRONDIN PETITE ENFANCE 2023 (mis en ligne le 7/03/2023)
2023-19 CONTRAT AVEC LA STE LOCSPORT POUR LA LOCATION DU MATERIEL ENFANCE ET JEUNESSE 2023 (mis en ligne le 7/03/2023)
2023-18 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LE PROJET CAP 33 - 2023 (mis en ligne le 7/03/2023)
2023-16 SPECTACLE JEANNE ET GILLES- LA COMPAGNIE DES FIGURES (mis en ligne le 27/02/2023)
2023-12 DETR 2023 REMISE EN ETAT BANDEAUX ET AVANTS TOITS ECOLE FOGNET (mis en ligne le 24/01/2023)
2023-11 DSIL REMISE EN ETAT BANDEAUX AVANTS TOITS ECOLE FOGNET (mis en ligne le 24/01/2023)
2023-10 DSIL 2023 REMPLACEMENT FENETRES FACADE SUD ECOLE FOGNET (mis en ligne le 24/01/2023)
2023-15 REFONTE DU SITE INTERNET ET CREATION NEWS LETTER - AGENCE SBA (mis en ligne le 23/01/2023)
2023-14 MISSION D'ACCOMPAGNEMENT AUX DEVELOPPEMENTS DES OPERATIONS D'AMENAGEMENT COEUR DE VILLE - STE NOUVEL HORIZON URBAIN CONSEILS (mis en ligne le 22/01/2023)
2023-13 MISSION DE CONSEILS ET ASSISTANCES JURIDIQUES (mis en ligne le 22/01/2023)
2023-09 2023-09 SPECTACLE A LA BIBLIOTHEQUE LES PETITS MOTS (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-08 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE REVOLUTION - SPECTACLE LES FORAINS (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-07 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE CIRQUE HIRSUTE- SPECTACLE AUX ETOILES (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-06 ACHAT DE BILLETS VIERGES LA CARAVELLE - SOCIETE MA PLACE (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-05 COTISATION IDDAC 2023 (mise en ligne le 20/01/2023)
2023-04 MARCHE AVEC STE SOPAGA TP - MARCHE TRAVAUX AMENAGEMENT RUE DANIEL DIGNEAUX (mise en ligne le 16/01/2023)
2023-03 MARCHE AVEC LA COMPAGNIE LES PORTES QUI CLAQUENT- NUITS DE LA LECTURE LE 21.01.2023 (mise en ligne le 16/01/2023)
2023-02 AGRANDISSEMENT DU HALL DE LA CARAVELLE - MARCHE AVEC EURL MONTEIL ARCHITECTE DPLG (mise en ligne le 4/01/2023)
2023-01 MISE A DISPOSITION GRATUITE D'UN VEHICULE ELECTRIQUE - CONVENTION DE RENOUVELLEMENT AVEC LA STE FRANCE REGIE EDITIONS (mise en ligne le 4/01/2023)
 

 

Conseils municipaux

Réunion du Conseil Municipal du 30 novembre 2023

Del2023-102 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-101 Renforcement dispositif estival de gendarmerie-convention de partenariat 2023 (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-100 COBAN- Rapports annuels 2022 (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-99 Règlement intérieur commun VILLE et CCAS de Marcheprime (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-98 Fonctionnement du LAEP - Convention d'entente avec la COBAN (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-97 Avenant 1 à la convention constitutive gpmt de commande avec la COBAN - Achat de couches (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-96 Renouvellement du PEDT et plan mercredi 2023-2025 (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-95 Budget suppémantaire 2023- Equipement culturel la caravelle (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-94 Versement d'une subvention complémentaire  au CCAS 2023 (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-93 Recours à l'emprunt pour l'opération coeur de ville 2023 (mis en ligne le 07/12/2023)
Del2023-92 Budget supplémentaire 2023 VILLE (mis en ligne le 07/12/2023)

Ordre du jour CM 30.11.2023 (mis en ligne le 24/11/2023)

 

Réunion du Conseil Municipal du 14 novembre 2023

LISTE DES DELIBERATION CM 14.11.2023 (mis en ligne le 17/11/23)
Ordre du jour CM 14.11.2023 (mis en ligne le 08/11/23)

 

Réunion du Conseil Municipal du 28 septembre 2023

Del2023-88 Compte rendu des décisions prises par le Maire (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-87 Renouvellement convention avec la SPA de Bordeaux et du Sud Ouest (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-86 Modification des statuts de la COBAN (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-85 Constitution groupemenr de commandes avec la COBAN - Achat de couches Les Tagazous (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-84 Equipement culturel La Caravelle - convention de partenariat Cultures du coeur saison 2023-2024 (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-83 Equipement culturel La Caravelle - modification DEL 2023-63 tarification Saison 2023-2024 (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-82 Marché d'impressions lot 1 Publications - acte modificatif 02 (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-81 Vente espace vert AB 346 - Allée de Monerol (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-80 Modification DEL 2023-01 - Intention acquisition apres de la COBAN lot 10 ZAE Reganeau (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-79 Signature de la charte partenariale de recouvrement avec la DGFIP (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-78 Demande de remise gracieuse regie avances Enfance Jeunesse (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-77 Admission en non valeur creances irrecouvranles - BP ANNEXE La Caravelle 2023 (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-76 Admission en non valeur creances irrecouvrables - BP VILLE 2023 (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-75 Décision modificative 3 - BP ville 2023 (mis en ligne le 09/10/2023)
Del2023-74 Convention pour attribution de fonds de consours avec la COBAN - aménagement securite rue Digneaux (mis en ligne le 09/10/2023)

​Ordre du jour du Conseil Municipal du 28/09/2023 (mis en ligne le 22/09/2023)
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES CM 28/09/2023 (mis en ligne le 04/10/2023)
PV Conseil municipal 06/07/2023 (mis en ligne le 04/10/2023)

 

Réunion du Conseil Municipal du 6 juillet 2023

Del2023-51 Mise en place de la nomemclature M57 au 1er janvier 2024 (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-52 Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-53 Décision modificative n°2 Budget principal VILLE 2023 (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-54 Fixation des redevances ocuppartion du domaine public ROPD 2023 (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-55 Défense de la Commune devat le Tribunal Administratif de BX - Instance 2301201 (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-56  Convention occupation temporaire - abri vélos situé gare de Marcheprime (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-57 Jardins partagés - Approbation du règlement intérieur et du modèle de convention (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-58 SCoT - Avis du Conseil Municipal après arrêt du projet (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-59 Déclasement préalable avant mise en vente parcelle sise Lotissement Le Hameau de Croix d'Hins (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-60 Vente de parcelles privées communales sises Lotissement Le Hameau de Croix d'Hins (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-61 Règlement de voirie de Marcheprime-Modifications (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-62 Implantation de feux récompenses - convention avec le Département de la Gironde (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-63 Equipement culturel La Caravelle - tarification et modalités d'annulation des spectacles saison 2023-2024 (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-64 Redéfinition du projet clturel de la ville  - Convention cadre avec université de Bx Montaigne et l'IEP de Bx (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-65 Validation du projet petite enfance Ici bébé lit - Appel à labellisation du Département de la Gironde (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-66 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la maison des lycéens lycée de la mer de Gujan-Mestras (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-67 CAP33- signature de la convention de partenariat avec me Département de la Gironde (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-68 CAP 33 - Conventions d'animations et de prêt de matériel (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-69 Formation au BAFA - Mise en place d'une aide financière communale (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-70 Création dispositif études surveillées pour CE1 au CM2 - Adoption du règlement intérieur (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-71 Recrutements enseignants pour effectuer les heures d'études surveillées (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-72 Conseil d'administration du collège G Flament - Remplacement du délégué suppléant (mis en ligne le 13/07/2023)
Del2023-73 Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations (mis en ligne le 13/07/2023)

Ordre du jour du Conseil Municipal du 06/07/2023 (mis en ligne le 30/06/2023)
Liste des délibérations votées CM 06/07/2023 (mis en ligne le 12/07/2023)

Réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2023
​Ordre du jour du Conseil Municipal du 11/05/2023 (mis en ligne le 05/05/2023)
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES CM 11/05/2023 (mis en ligne le 16/05/2023)
PV Conseil municipal 11/05/2023 (mis en ligne le 10/07/2023)

Détails des délibérations (mises en ligne le 19/05/2023)

Del2023-38 APPROBATION COMPTE DE GESTION VILLE 2022
Del2023-39 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF VILLE 2022
---39 b - Annexe CA VILLE 2022 - Restes a realiser recettes
---39 c - Annexes CA VILLE 2022 - Restes à réaliser dépenses
Del2023-40 AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET 2022 VILLE
---40 a - Annexe affectation resultats budget VILLE 2022
Del2023-40 AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET 2022 VILLE
Del2023-41 APUREMENT COMPTE 1069 AVANT PASSAGE EN M57 BUDGET VILLE
Del2023-42 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET 2022 VILLE
Del2023-43 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2022 BUDGET ANNEXE LA CARAVELLE
Del2023-44 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET ANNEXE LA CARAVELLE
---44 b - Annexe CA La Caravelle 2022 - Restes à réaliser dépenses
---44 c - Annexe CA La Caravelle 2022 - Restes à réaliser recettes
Del2023-45 AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET 2022 ANNEXE LA CARAVELLE
---45 a - Annexe affectation resultats budget 2022 equipement culturel La Caravelle
Del2023-46 BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE 2022
Del2023-47 SIGNATURE CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DE MESURES COMPENSATOIRES - CONSTRUCTION SITE DE MAINTENANCE ET REMISAGE
---47 a - Projet de convention LISEA et Mairie - Site de maintenance
Del2023-48 ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FCPE DU COLLEGE GASTON FLAMENT
Del2023-49 ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LYCEE DE LA MER
Del2023-50 COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

Réunion du Conseil Municipal du 14 avril 2023
​Ordre du jour du Conseil Municipal du 14/04/2023 (mis en ligne le 07/04)
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES CM 14/04/ 2023 (mis en ligne le 20/04/2023)
PV Conseil municipal 14/04/2023 (mis en ligne le 12/05/2023)

Détails des délibérations (mises en ligne le 21/04/2023)

Del2023-37 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE 2023- ANNULATION DEL 2023-13

Réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du 30/03/2023 (mis en ligne le 28/03)
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES CM 30 MARS 2023 (mise en ligne le 4/04/2023)
PV Conseil municipal 30/03/2023 (mis en ligne le 12/05/2023)

Détails des délibérations (mises en ligne le 04/04/2023)

Del2023-21 ACTE MODIFICATIF 1 AU MARCHE RESTAURATION COLLECTIVE - LOT 2 RESTAURATON PETITE ENFANCE
Del2023-22 CONSTITION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS- MARCHES DE TRANSPORTS
Del2023-23 APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE 1 DU PLU
(voir annexes en fin)
Del2023-24 ACQUISITION DE LA PARCELLE  AC121p PARTIE a - 1 AVENUE D'AQUITAINE A LA SCI LES PLATANES
Del2023-25 CESSION DE PARCELLES PRIVEES COMMUNAES AO 8p-9-57p-STE LISEA
Annexe 25a 25 a - Cession LISEA - Document arpentage
Del2023-26 DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUPRES DU DEPARTEMENT - CREATION ALSH ECOLE TRUT
Del2023-27 DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT DETR - CREATION ALSH ECOLE TRUT
Del2023-28 FIXATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE 2022-2023 ECOLE STE ANNE
Del2023-29 ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION AMICALE DES POMPIERS LACANAU-LE PORGE
Del2023-30 REVISION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ET MATERIELS MUNICIPAUX
Del2023-31 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE COORDINATION POLICE MUNICIPALE ET FORCES DE SECURITE DE L'ETAT
Del2023-32 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Del2023-33 PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE DE LA COBAN- AVIS DU CM
Annexe 33b 33 b - PDMs Plan simplifié
Del2023-34 MOTION DE LA COMMUNE AMENAGEMENT A63
Del2023-35 OFFICE DE TOURISME- CONVENTION DE PARTENARIAT 2023 PRESTATIONS SUR MARCHEPRIME
Del2023-36 COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

ANNEXES 23 Révision allégée du PLU
Approbation Révision allégée 1 - Tableaux PV synthèse CE
Appro Révision allégée 1 - Règlement PLU VDef
Appro Révision allégée 1 - Rapport de présentation
Appro Révision allégée 1 - Plan d'ensemble
Appro Révision allégéé 1 - Plan croix-d'hins
Appro Révision allégée 1 - Plan centre bourg
Appro Révision allégée 1 - Plan biard-tampon
Appro Révision allégée 1 - OAP vdef-tampon
Appro Révision allégée 1 - Notice présentation
Appro Révision allégée 1 - CR réunion PPA-tampon
Appro Révision allégée 1 - batis protégés
Appro Révision allégée 1 - Avis motivé Marcheprime

​Réunion du Conseil Municipal du 23 février 2023

 

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23/02/2023 (mis en ligne le 17/02)

LISTES DES DELIBERATIONS CM 23.02.2023 (mis en ligne le 27/02/2023)

Procés verbal CM 23.02.2023 (mis en ligne le 4/04/2023)

Détails des délibérations (mises en ligne le 28/02/2023)

Del2023-11 PLAN DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET DE LA VOIRIE COMMUNALE

 

Annexe 1 a - Plan de gestion différenciée des espaces communaux

Del2023-12 MISE EN PLACE D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION

Del2023-15 MODIFICATION DES APCP 2022

Del2023-16 OUVERTURE DES APCP 2023

Del2023-17 VOTE DU BUDGET PRIMITIF VILLE - EXERCICE 2023

Del2023-18 VOTE DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS

Del2023-19 VOTE DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE EQUIPEMENT CULTUREL LA CARAVELLE 2023

Del2023-20 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

 

Réunion du Conseil Municipal du 26 janvier 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 26/01/2023 (mis en ligne le 20/01)

PV du Conseil Municipal du 20/12/20022 (mis en ligne le 2/02/2023)

Détails des délibérations (mises en ligne le 30/01/2023)

LISTE DES DELIBERATIONS CM 26.01.2023